Notes techniques et bonnes pratiques

************************************************************

La force de propositions du réseau au niveau institutionnel s’apprécie notamment à travers les contributions d’ORÉE rendues publiques sous la forme de notes synthétiques. Ces documents, réalisés avec la participation des adhérents, voient le jour à l’occasion d’évènements collaboratifs lancés par les ministères auxquels un représentant de l’association prend part, ou de l’aboutissement d’une réflexion approfondie en Groupe de Travail.

 

27 propositions pour la feuille de route économie circulaire – novembre 2017

Basée sur l’expérience et les travaux menés par ORÉE et ses adhérents depuis plus de 10 ans, cette note constitue la contribution du réseau à l’élaboration de la feuille de route économie circulaire du ministère de la Transition écologique et solidaire. 27 propositions y sont développées pour promouvoir l’économie circulaire telles que la création d’un label dédié, l’homogénéisation des consignes de tri pour les déchets ménagers, ou encore l’incitation à la réalisation de diagnostics de métabolisme territorial nécessaires aux démarches d’écologie industrielle.

Accéder à la note

 

Contribution à la table ronde « Economie circulaire » de la deuxième Conférence environnementale - septembre 2013

Cette note formule 15 propositions à l’égard des instances politiques et présente la vision d’ORÉE d’une économie circulaire globale, systémique et intégrée. Celle-ci s’appuie sur trois axes :

  • Axe 1 - Nouveaux modes de conception, production, distribution et consommation
  • Axe 2 - Nouvelles filières de recyclage et de valorisation
  • Axe 3 - Inscription territoriale de ces nouvelles pratiques et filières à travers l’écologie industrielle et territoriale (EIT)

 

Accéder à la note

 

Cadenas Retour sur les actions des adhérents en matière de transport et logistique durables – mars 2013

Dans le cadre d’une mission autour de la logistique durable menée en partenariat avec le Comité 21, ORÉE a proposé à ses membres de faire part de leurs actions en matière de transport et logistique. EDF, La Poste, LVMH, la Région Île-de-France, Séché Environnement, Veolia Propreté et VNF ont ainsi apporté leurs retours d’expérience.

Accéder à la note

 

Cadenas Positions sur l’affichage environnemental - février 2013

Il s’agit d’une synthèse des échanges tenus en Groupe de Travail, conçue avec la participation de l’Institut de liaisons et d’études des industries de consommation (ILEC), Greenext Service, BIO Intelligence Service, la Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution (FCD), Familles de France et France Nature Environnement (FNE).

Dans une première partie, la note expose le point de vue juridique sur l’affichage environnemental au regard des règles du droit de la concurrence et de l’enjeu d’exemplarité de la France. Les éléments significatifs issus des échanges sont évoqués dans un second temps.

Accéder à la note

 

Contribution à la première Conférence environnementale - septembre 2012

Les mesures prioritaires proposées par le réseau à l’occasion de la première conférence environnementale sont regroupées au sein de cette note et réparties selon les 5 tables rondes lancées par le gouvernement :

  • Préparer le débat national sur la transition énergétique
  • Reconquérir de la biodiversité
  • Prévenir les risques sanitaires environnementaux
  • Développer une fiscalité écologique efficace et juste
  • Améliorer la gouvernance environnementale

Accéder à la note