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Les Mobilistes est un observatoire porté par le pôle de compétitivité Véhicule du Futur

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C'est un projet collaboratif, mutualisé de lab/observatoire qui a pour objectif de créer de nouveaux savoir-faire (sur les personnes mobiles) et solutions de mobilité (mutli modes).

Voir les travaux 2010 de l'Observatoire Les Mobilistes.

Focus sur le Pôle Véhicule du Futur:

Destiné à améliorer l'attractivité des territoires Alsace et Franche-Comté, le Pôle Véhicule du Futur a pour objectif de faire du territoire une référence européenne pour la conception, la production, l’expérimentation et le déploiement de solutions innovantes, propres et interactives pour la mobilité urbaine et péri-urbaine.
Contribuer à une dynamique d’innovation en initiant des projets de R&D collaboratifs et soutenir la compétitivité des PME-PMI par la performance industrielle, telles sont les  missions du Pôle, en relation avec tous les acteurs économiques du territoire.
Le Pôle en chiffres, c’est près de 200 membres et 68 projets financés depuis sa création - dont 8 projets européens - pour un budget global de 170 M€, impliquant 152 entreprises dont 50% de PME.

Pour en savoir plus sur ce salon: MOBILIS 2010

Lors de la deuxième séance du jeudi 6 mai 2010, les députés ont achevé l'examen du titre II du projet de loi portant engagement national pour l'environnement consacré au volet transport.


Philippe Duron (groupe SRC) a appelé de ses vœux "une grande loi sur la mobilité qui revisite la Loti et la refonde en prenant en compte les mutations profondes qu'ont connu les transports depuis trente ans", considérant que le projet de loi examiné, tout en comportant des adaptations importantes, "n'est pas à la hauteur des ambitions affichées par le Grenelle 1".

Les députés ont rejeté un amendement intégrant le désenclavement des quartiers défavorisés dans tout projet de transport en commun développé à l'échelle métropolitaine. De même qu'un amendement comparable ayant pour objet de préciser les projets identifiés en et hors Ile-de-France dans le cadre du plan Espoir Banlieues.
Le rapporteur Serge Grouard a défendu un amendement supprimant l'article 18, devenu inutile, les dispositions permettant à un syndicat mixte d'adhérer à un syndicat instauré par la loi SRU ayant d'ores et déjà été introduites dans la loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports.

Les députés ont en revanche rejeté un amendement précisant que le label "autopartage" est décerné par les EPCI compétents en matière de mobilité durable et les communes, sur la base d'un cahier des charges établi par décret. De même qu'un amendement comparable proposant de créer des schémas de développement de transports à la demande tendant notamment à mettre en place des systèmes d'autopartage dans les zones rurales.
Trois amendements portant articles additionnels après l'article 19 ont également été rejetés. Le premier rehaussait le taux plafond du versement transport à 1% pour les collectivités dont la population est comprise entre 10.000 et 100.000 habitants. Le deuxième prévoyait de consacrer l'une des campagnes nationales de sécurité routière à l'amélioration des conditions de partage de l'espace de circulation. Le troisième conditionnait, à compter de 2012, la délivrance des licences de taxi à l'exploitation de véhicules propres émettant peu de CO2.
Après l'article 19 bis A, un article additionnel, actualise le montant de la taxe sur les transports publics maritimes embarqués à destination de sites naturels protégés, dite taxe Barnier, en prévoit un réajustement régulier, et prolonge la période d'application en l'adaptant aux nouvelles habitudes touristiques.

 

Maintien du monopole des taxis parisiens sur Roissy-Charles-de-Gaulle

L'article 19 bis B qui abolissait le monopole des taxis parisiens sur l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle est supprimé suite à amendements gouvernemental et de la gauche démocrate républicaine. Selon le gouvernement, plusieurs dispositions du protocole d'accord intervenu le 28 mai 2008 entre l'Etat et les organisations professionnelles devraient contribuer à un meilleur équilibre entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle.

En revanche, l'amendement défendu par le député Yves Cochet visant à supprimer l'article 19 bis relatif aux infrastructures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables a été rejeté. Pour ce dernier, "plus de voitures électriques nécessitera plus de production d'électricité, donc plus d'énergies fossiles et plus de nucléaire dans les vingt ans à venir". Un autre amendement permettant l'intégration au sein des pylônes d'éclairage public de bornes de recharge a également été rejeté. De même que celui prévoyant de donner, outre aux EPCI, la possibilité aux syndicats mixtes de se voir transférer la compétence en matière de création et d'entretien des infrastructures de charge.

Les députés ont également repoussé un amendement destiné à promouvoir l'installation d'équipements spécifiques au stationnement des vélos.

Le secrétaire d'Etat, Dominique Bussereau, s'est engagé à ce que le groupe de travail présidé par le premier vice-président du Gart, Louis Nègre, aboutisse rapidement à une proposition consensuelle sur la question de la dépénalisation et de la décentralisation des amendes de stationnement. S'agissant des contraventions pour non-paiement du péage autoroutier et de la transaction y afférent, un amendement à l'article 20 prend en compte l'existence d'un droit départemental de passage, perçu en sus du péage pour le franchissement de certains ouvrages d'art. Un article additionnel après l'article 20 permet également la mise en place d'un télépéage européen. En revanche, les députés ont rejeté un amendement visant à permettre aux conseils généraux de mettre en concession des routes express nouvelles et prévoyant d'instaurer un péage différencié suivant les catégories d'usagers.

De même ont-ils rejeté un amendement proposant que les modulations de péage soient fixées par les exploitants sur proposition de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf). Ainsi que ceux prévoyant une concertation à ce sujet avec les collectivités territoriales compétentes en matière de voirie et de transport, une modulation à la hausse dans les zones de montagne et les espaces écologiques sensibles, des droits régulateurs permettant de prendre en compte la congestion et/ou d'importants dommages environnementaux, ou encore la possibilité de calculer la modulation du péage en fonction du type de véhicules mais également des dommages causés à la route. Un amendement proposant une tarification réduite pour les véhicules vertueux a lui aussi été repoussé.

Un schéma national des infrastructures terrestres à l'étude prochainement

L'Assemblée nationale a par ailleurs rejeté un amendement visant à déterminer les conditions dans lesquelles pourrait être apportée une compensation financière aux communes traversées par des lignes à grande vitesse. Le rapporteur Serge Grouard a rappelé l'existence d'un fonds de solidarité territoriale, à hauteur de 0,4 % des travaux qui sont réalisés. Dominique Bussereau a quant à lui assuré que le Premier ministre allait recevoir, dans les jours à venir, une délégation de députés, d'élus des régions concernées pour discuter du sujet de la redevance pérenne. Il a de même assuré que le schéma national des infrastructures terrestres serait présenté avant l'été au comité opérationnel du Grenelle.
Les députés ont rejeté les amendements sollicitant une évaluation de la libéralisation du fret ferroviaire afin d'en mesurer les conséquences en termes de report modal ainsi qu'un rapport sur le financement des deux mille kilomètres de lignes à grande vitesse.

 

L'expérimentation des péages urbains à la trappe

Dans le prolongement de la réforme des ports autonomes maritimes de 2008, un amendement gouvernemental à l'article 22 porte réforme du port autonome de Paris, en distinguant ses missions régaliennes de ses missions de gestion, et en supprimant des dispositions obsolètes. Les députés ont repoussé un amendement supprimant la possibilité pour une autorité portuaire de confier l'entretien et la gestion des voies ferrées portuaires à un tiers dans le cadre d'un contrat de partenariat.
Un article additionnel, suite à un amendement gouvernemental, reporte au 1er décembre 2010 l'entrée en vigueur des compétences obligatoires de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires. En revanche, les députés ont rejeté un amendement défendu par Daniel Paul (Gauche démocrate et républicaine) concernant le développement de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (Polt). Dominique Bussereau, confirmant qu'il s'agissait d'une "ligne très importante en termes d'aménagement du territoire" a assuré laconiquement que "les choses suivent leur cours".

Les députés ont également rejeté un amendement à l'article 22 ter destiné à compléter la disposition adoptée par le Sénat permettant la captation de la rente foncière autour des nouvelles gares et des stations des transports en commun en site propre, pour permettre également aux syndicats mixtes de transport de bénéficier de cette disposition.
Ils ont par ailleurs refusé de rétablir l'article 22 quater, cher à Jean Dionis du Séjour, supprimé en commission et relatif à l'expérimentation des péages urbains dans les agglomérations de plus de 300.000 habitants, malgré un avis favorable de la commission du développement durable.
Plusieurs articles additionnels après l'article 22 quinquies ont été rejeté : l'un visant à intégrer dans la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs des obligations contraignantes et impératives de négociation pour les directions d'entreprises sur les motifs des situations conflictuelles ; un autre prévoyant la mise en place d'un mécanisme de révision des compensations versées par l'Etat aux régions, afin d'assurer une prise en charge intégrale des charges supplémentaires résultant des évolutions apportées au régime spécial de retraite du personnel de la SNCF ; enfin un dernier prévoyant un rapport présentant les modalités d'annulation de la dette de Réseau ferré de France (RFF).

Source:www.localtis.info

La SNCF facilite le covoiturage jusqu'à ses gares d'Ile-de-France.

Initiée en septembre dernier, l'opération de la SNCF consistant à proposer un service de covoiturage vers ses gares s'est finalement propagée à la quasi-totalité de son réseau d'Ile-de-France, soit 347 gares sur 381.

Outre une page Internet dédiée à la mise en relation des covoitureurs et des passagers, la SNCF a développé les places réservées au covoiturage à proximité des gares de la région et accorde des réductions tarifaires sur les abonnements dans les parkings payants.

Pour en savoir plus, allez sur le site: http://covoiturage.transilien.com/

Le Conseil général de l'Isère lance le site internet multimodal Itinisère

Le Conseil général de l’Isère lance un nouveau site internet multimodal : www.itinisere.fr. Ce site répond à toutes les questions des usagers en matières de transports et des routes du Département en matière de modes de déplacements, horaires et itinéraires. 

Les isérois ont dorénavant la possibilité depuis chez eux de se connecter sur le site itinisère, pour connaître le moyen le plus rapide de rejoindre une destination, tous transports confondus (car, tram, train, voiture, vélo et covoiturage).
 
Ce site multimodal reste inédit en France car toute l’offre de transport circulant sur le Département se trouve regroupée sur un seul et même site.
 
Les usagers pourront ainsi y trouver les horaires et les calculs d’itinéraire concernant et combinant :
•tous les trains, TGV, TER et Grandes lignes desservant au moins une gare de département de l’Isère (y compris les dessertes de Lyon er Paris par exemple)
•tous les cars du réseau Transisère du Conseil général
•les trams et bus de la CAPI, du Pays Voironnais et du Pays Viennois
•les solutions vélo proposées par les principaux acteurs du Département
•les dessertes en car de l’aéroport de Grenoble-Isère ainsi que les vols correspondants
 
Itinisère est un vrai site de services. En plus des horaires de transports, Itinisère apporte une information personnalisée aux usagers. Ainsi, le site calcule le temps de parcours de votre itinéraire et vous propose le moyen le plus rapide de rejoindre votre destination par le mode de transport le plus rapide.
 
Les usagers peuvent également s’abonner aux services d’information et recevoir par exemple un courriel ou sms, les informant d’éventuelles perturbations sur les réseaux de transport en commun ou routiers qu’ils empruntent.
 
D’ici fin 2011, les informations diffusées par le site internet seront, en outre, complétées, par les informations dynamiques telles que la localisation des cars, recueillies puis transmises par deux postes de commandement en cours de construction (un concernant les routes  départementales et l’autre pour le réseau Transisère). De nombreux points d’arrêts du réseau Transisère seront alors équipés en panneaux affichant le temps d’attente. De nouveaux services utilisant notamment les portables de nouvelle génération (type Iphone et les technologies NFC) seront développés.
 
L’ensemble de ce dispositif mis en place par le Département permettra d’améliorer la sécurité et la qualité de service des réseaux, avec pour objectifs la promotion des transports en commun et le confort des usagers isérois.
 
Source: secteurpublic.fr
En savoir plus : www.itinisere.fr 

Covoiturage : le rapport Jamet propose aux départements de jouer un rôle moteur

Parmi les nombreuses propositions destinées à améliorer les finances des départements, le rapport Jamet, remis le 22 avril à François Fillon, préconise à ces collectivités d'encourager le développement du covoiturage.

Selon le directeur général des services du conseil général du Rhône, auteur du rapport, les coûts induits par le développement de l'offre de transport collectif sont élevés pour les départements et l'organisation d'une offre de covoiturage présente plusieurs avantages majeurs.

Il y voit d'abord un premier pas important vers le passage au transport collectif. Pour les "covoitureurs" eux-mêmes, la participation aux frais par les "covoiturés" représente une atténuation de charge appréciable, notamment en milieu rural. En outre, le système est transparent et ne coûte pratiquement rien à la collectivité. Mieux, "toute substitution par du covoiturage organisé de la desserte en milieu rural ou en heures creuses peut générer d'importantes économies en matière de transports à la demande ou de transports réguliers à faible fréquentation", souligne le rapport qui ajoute qu'en matière de transport scolaire dans les zones isolées, "des économies substantielles et rapides sont possibles".
Il formule donc une dizaine de propositions pour favoriser l'essor rapide du covoiturage.

Tout d'abord, les départements pourraient se voir conférer le rôle d'autorité organisatrice du covoiturage hors périmètre de transports urbains. Si à l'avenir le transport interurbain devenait une compétence exclusive régionale, ce rôle reviendrait aux régions.

 Le rapport Jamet propose aussi de reconnaître le covoiturage comme un élément constitutif des plans de transport départementaux, au même titre que le transport à la demande. Les départements pourraient mettre en place un dispositif d'agrément des "covoitureurs", avec délivrance d'une carte, et, en lien avec les compagnies d'assurance, une garantie responsabilité particulière complémentaire qu'ils prendraient en charge globalement dans le cadre de l'agrément. Les véhicules agréés pourraient alors être identifiés par un logotype. La participation aux frais des "covoiturés", dès lors qu'elle est inférieure à 120% des frais de carburant – pour tenir compte des frais d'entretien – ne devrait pas constituer un revenu soumis à cotisations sociales, taxes ou impôts, souligne encore le rapport. En outre, cette participation aux frais acquittée par les "covoiturés" pourrait se faire sous forme d'un titre de transport du réseau collectif.
Le rapport propose aussi que les "covoitureurs" puissent prendre en charge des "covoiturés" aux arrêts de transports des lignes régulières d'autocars.

Enfin, il préconise l'organisation d'un covoiturage pour les transports scolaires en zone rurale peu dense avec un dispositif d'agrément renforcé et la possibilité pour les familles bénéficiaires de l'allocation individuelle de transports (AIT) de reverser cette aide au particulier effectuant le covoiturage scolaire sans que ce versement ne soit considéré comme taxable ou soumis à cotisation sociale.

Source: www.localtis.info   

Entreprises : lancement du site Pro’mobilité

Pour aider les entreprises dans la mise en place de leur plan de déplacements, la Région Ile-de-France et ses partenaires lancent un nouvel outil interactif.

Outil de mobilité durable, le PDE agit à la fois sur l’amélioration des conditions de transports du personnel, sur la rentabilité des coûts liés aux véhicules (frais d’entretien et de fonctionnement, parkings…) et sur la protection de l’environnement (meilleure efficacité énergétique, réduction des émissions de gaz à effet de serre). Il vise à limiter le recours à la voiture individuelle par le développement des offres alternatives : marche, vélo, transports en commun, covoiturage et autopartage. Les raisons de se lancer dans un PDE sont nombreuses et variées : elles peuvent concerner des problèmes de transport et d’accès, des économies du budget déplacement ou encore des préoccupations environnementales.

Sur promobilite.fr, les entreprises trouveront d’autres exemples de bonnes pratiques et de nombreuses informations sur ce qu’est un PDE, les démarches à entreprendre, les aides à solliciter… Et aussi un lien vers le « Club mobilité capitale » qui rassemble à ce jour plus de 320 membres impliqués dans la mise en place d’un PDE en Île-de-France, ainsi qu’un annuaire des prestataires utiles dans le cadre d’un PDE.

Pro’Mobilité est un regroupement volontaire d’acteurs d’Île-de-France né du projet européen Commerce (Creating optimal mobility measures to enable reduced commuter emissions) dans lequel la Région Ile-de-France est impliquée depuis novembre 2007.

 
La mobilité est devenue une donnée essentielle dans nos vies. A mesure que l’urbanisation s’étend, les distances parcourues s'allongent, les déplacements s'intensifient. Les hyperactifs que nous sommes exigent d'aller toujours plus loin, plus souvent, et plus vite. Cette course au déplacement n'est évidemment pas sans conséquence. Et, si les utilisateurs de Vélibs tentent de montrer l'exemple, la tendance croissante à la mobilité motorisée (bel et bien avérée, en dépit des apparences), pose de sérieux problèmes... Alors, certes, d'un point de vue purement environnemental, il vaudrait mieux... qu'on se déplace assez peu ! Mais puisqu’il n’est décemment pas envisageable de rester cloitrés chez soi, il faut réinventer les manières de concevoir ses déplacements.

Ce 3ème « Alter mardi : Parlons solutions » s'intéresse à un des enjeux majeurs des prochaines élections régionales. Ludovic Bu, Marc Fontanes et Olivier Razemon, co-auteurs de « Les transports, la planète et le citoyen - En finir avec la galère, découvrir la mobilité durable  » (Editions rue de l'échiquier) dresseront pour nous un panorama des nouvelles pratiques de mobilité. Accompagnés de Bruno Marzloff, intervenant de référence sur les questions de mobilité, ils nous expliqueront que la mobilité durable ne peut se focaliser sur le seul pilier environnemental. Les questions sociales et économiques sont centrales, et complexifient notablement le problème. A une époque où la mobilité conditionne le lien social (et parfois bien plus...), nous nous interrogerons sur la question que pose l'inégalité d'accès aux modes de déplacement. Le phénomène de saturation des réseaux est lui aussi un enjeu. Les transports en commun sont-ils la seule réponse ? Quels enjeux méconnus sont liés au développement des voitures électriques ? Sur quelles fausses bonnes idées s’est construite la politique des transports depuis soixante ans ? Devrons-nous, à l'avenir, inventer de nouvelles façons d'appréhender nos déplacements ? La ville de demain acceptera-t-elle de nous laisser circuler autant que nous le voulons ou faudra-t-il restreindre les déplacements individuels et collectifs ? Et si le progrès passait par une optimisation des moyens existants plutôt qu e par une course folle aux kilomètres de voirie supplémentaires ?

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