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Fonds Vert : des précisions sur les priorités pour la préservation de la biodiversité dans les territoires

Le Fonds Vert, aussi connu sous le nom de Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, est une initiative du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Créé en 2023, il vise à financer des projets qui renforcent la performance environnementale, adaptent les territoires au changement climatique et améliorent le cadre de vie.

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La circulaire publiée le 20 mars 2024 a précisé les priorités du Fonds vert, se concentrant sur la préservation de la biodiversité dans les territoires.

Trois axes principaux sont définis :

  • Connaissance de la biodiversité : soutien à la création d’atlas de biodiversité communale et intercommunale pour guider la révision des plans d’urbanisme.

  • Protection et restauration des espaces naturels : financement de projets augmentant les zones protégées et réhabilitant les écosystèmes endommagés.

  • Réduction des pressions sur la biodiversité : ciblage des actions pour diminuer les impacts négatifs sur la biodiversité.

Les mesures précédentes, plus générales, ne sont plus éligibles.
L’Office français de la biodiversité (OFB) gère l’attribution et le suivi des fonds, avec un budget de 15 M€ pour 2024.
Les projets retenus pourront être intégrés dans un Contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE) pour une mise en œuvre contractuelle.

Consulter la circulaire

En savoir plus sur les fonds verts

 

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