Actualités

Sommaire

• Actualités gestion environnementales des zones d'activités
• Actualités écologie industrielle
• Actualités transports et mobilité durables

 

Actualités gestion environnementales des zones d'activités

Normes de management environnemental

Programme de la commission de normalisation de l'AFNOR

Pour plus d'informations sur la commission, cliquez ici.

 

Normes à l'étude

Référence	Titre	Publication
ISO 17917	Guidelines for establishing good practice for combating land degradation and desertification	Juillet 2015
PREN ISO 14004 REV	Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre	Avril 2015
IISO TS 14072	Analyse du cycle de vie - Exigences et lignes directrices additionnelles pour les organisations	Mars 2015
ISO TS 14071	Analyse du cycle de vie - Processus de revue critique et compétences des vérificateurs - Exigences et lignes directrices supplémentaires à la norme ISO 14044:2006	Mars 2015
PREN ISO 14001 REV	Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation	Janvier 2015
ISO 14046	Water footprint - principles, requirements and guidance	Septembre 2014
ISO 14069	Gaz à effet de serre (GHG) - Quantification et rapport des émissions de GHG pour les organisations (Empreinte carbone des organisations) - Directives d'application de l'ISO 14064-1	Mars 2014
ISO 14048	Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Format de documentation de données
ISO 11006	Management of desertification and land degradation
ISO 14020	Étiquettes et déclarations environnementales - Principes généraux

 

 

Normes en cours de validation 

Référence	Titre	Motif	Publication
PR NF X30-205	Systèmes de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental	Révision de document	Octobre 2012
PR NF EN ISO 14031	Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices	Révision de document	Novembre 201

 

 

 

Normes publiées depuis un an au 20 août 2012

Référence	Titre	Motif	Publication
NF EN ISO 14045	Management environnemental - Évaluation de l'éco-efficacité des systèmes de produit - Principes, exigences et lignes directrices	Nouveau documen	Août 2012
FD ISO/TR 14047	Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Exemples illustrant l'application de l'ISO 14044 à des situations d'évaluation de l'impact du cycle de vie	Révision de document	Juillet 2012
NF EN ISO 14021/A	Marquages et déclarations environnementaux - Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II) - Amendement 1	Nouveau document	Février 2012
FD ISO/TR 14049	Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Exemples illustrant l'application de l'ISO 14044 à la définition de l'objectif et du champ d'étude et à l'analyse de l'inventaire	Révision de document	Juillet 2012
NF EN ISO 14051	Management environnemental - Comptabilité des flux matières - Cadre général	Nouveau document	Nocembre 2012
NF EN ISO 14006	Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour incorporer l'éco-conception	Nouveau document	Novembre 2011
XP ISO/TS 14033	Management environnemental - Information environnementale quantitative - Lignes directrices et exemples	Nouveau document	Mai 2012

 

 

 

 

Amiens Métropole - La remise des prix de la deuxième édition du Concours Eclosia a eu lieu en juin 2012

 

16 décembre 2010 : Transposition de la directive-cadre sur les déchets

 

L'ordonnance du 17 décembre 2010 (1) abroge et remplace trois directives (déchets dangereux notamment). Cela ne constitue pas, en droit français, un bouleversement du cadre de la politique des déchets mais les notions de "producteur" et "détenteur", "prévention", "réemploi", "recyclage" ou "valorisation sont désormais bien définies. L'ordonnance, prévue par la loi Grenelle 2, introduit la possibilité de sortir du statut de déchet afin de redevenir un produit. Elle définit une hiérarchie dans les modes de traitement et précise les responsabilités des producteurs et détenteurs.

L'article L.541-10 du Code de l'environnement est modifié pour introduire, en application du principe de responsabilité élargie, des sanctions administratives à l'encontre des producteurs soumis à une éco-contribution qui ne s'acquitteraient pas de leur obligation.
Enfin, l'article 4 de l'ordonnance précise que les sites et sols pollués sont exclus de la réglementation relative aux déchets.

(1) Publiée au JO du 18 décembre 2010.

 

 

Fiches thématiques  du CERTU décryptant le Grenelle de l'environnement

Octobre 2010

La vocation commune d’appui méthodologique aux territoires a conduit Etd et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l’impact du Grenelle 2 sur la mise en oeuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l’aménagement, de l’environnement et des transports.Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par Etd et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s’avére indispensable.

Chaque fiche explicite le contenu de la loi « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches.

Téléchargez ces fiches

 

 

LA DEMARCHE "ROUTE DURABLE"

 

 

Développée autour d’un large partenariat intégrant l’ensemble des acteurs du monde de la route, la démarche "Route durable" a été officiellement lancée en décembre 2006 par le Conseil général du Nord.

 

Cette démarche permet de recenser toutes les questions que doit se poser le maître d’ouvrage soucieux de réaliser une approche développement durable de son projet :

• faire l’inventaire des enjeux et des projets de territoire,
• mener une concertation approfondie,
• concevoir le projet pour obtenir une véritable performance environnementale,
• limiter les nuisances générées par le projet et considérer globalement ce dernier.

L’expérimentation de cette démarche a été menée depuis 2007 sur plus de trente opérations. Elle a permis de faire émerger en avril 2010, sous l’égide de Certivéa, organisme certificateur, filiale du Centre scientifique et technique du bâtiment, un référentiel de certification à vocation nationale s’appliquant aux projets routiers.

Pour retrouver le référentiel cliquez ici.

 

 

 

Le plan régional de prévention des déchets.

Porté par la Région Ile-de-France et élaboré à la suite d’un diagnostic de territoire et d’une démarche de concertation et adopté par les élus régionaux le 24 juin 2011, le Plan de réduction des déchets en Île-de-France (Predif) veut faire évoluer les pratiques en mobilisant et soutenant les acteurs et partenaires régionaux. Il a été élaboré à la suite d’un diagnostic de territoire et d’une démarche de concertation.

 

Par ce contrat d’objectifs, la Région s’est engagée en particulier à promouvoir l’élaboration et la mise en œuvre de programmes locaux de prévention (PLP), et à atteindre une couverture du territoire francilien par ces programmes correspondant à 80% de la population francilienne.

 

Pour plus d'informations, cliquez ici.

 

 

Bretagne Eco-Entreprises a lancé son guide « Comment concevoir et évaluer une zone d’habitat durable ? » (juin 2009)

 

 

Cet outil est mis à la disposition des élus et des techniciens des collectivités pour les accompagner dans leurs projets d’éco-quartiers. Particulièrement adapté lors d'une révision de PLU, il est le fruit d’une année de travail et de collaboration entre les différents membres et partenaires de Bretagne Eco-Entreprises.

Recevez gratuitement cet outil par mail en renseignant simplement ce formulaire de demande. 

Suite au constat qu'il existait une multitude d'outils pour maîtriser et évaluer l'impact environnemental d'un projet, le réseau a donc entrepris la démarche en juin 2009 de réaliser un guide méthodologique le plus complet possible pour accompagner les élus et techniciens des collectivités dans leurs démarches et répondre à leurs besoins. Dans cet outil qui se veut pratique et opérationnel pour les collectivités, les compétences et expériences des membres de Bretagne Eco-Entreprises ont été capitalisées. 

Un guide méthodologique explicite, pratique et adapté.

Dans ce guide, 9 thèmes essentiels sont abordés pour faire le tour de la question « Comment concevoir et évaluer une zone d’habitat durable ? » : l’urbanisme (contraintes et analyses des potentiels), la gestion sociale (vie sociale, usages et mutualisation), la nature et les paysages (écologie et paysage), les risques et la protection (risques naturels, technologiques, sanitaires et patrimoines protégés), les déplacements et l’accessibilité, la santé, le bien être et les nuisances (bruit, air, odeurs et nuisances visuelles), l’énergie (économie et énergies renouvelables), l’eau (adduction, eaux pluviales, eaux usées et réseaux incendie), les déchets et les matériaux. Chaque thème est décliné en critères d’évaluation permettant à l’utilisateur de s’attribuer une note. 

 

 

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Actualités écologie industrielle

12èmes Rencontres de Fos sur mer - 13 et 14 juin 2013

"L'Ecologie Industrielle pour un avenir durable des Territoires"

 

Depuis plus de 12 ans, les "Rencontres de Fos" ont conquis par la richesses de leurs débats et qualité des intervenants, un public fidèle de représentants du monde économique, des collectivités territoriales, des services de l’État, du monde associatif et de la recherche.

Cet événement est organisé conjointement par l'intercommunalité Ouest Provence, la ville de Fos-sur-Mer et l'association Les Eco Maires.

Cette année, les "Rencontres de Fos" porteront sur l'écologie industrielle.

 

Pour plus d'informations cliquez ici.

Les inscriptions sont gratuites mais néanmoins obligatoires auprès de l’association Les Eco Maires (01 53 59 58 00 / n.dugain@ecomaires.com).

 

 

Appel à Projet "Ecologie industrielle et territoriale"

Région Rhône-Alpes et ADEME

 

La première édition de l’appel à projets « Ecologie industrielle et territoriale » vient d’être lancée par la Région Rhône-Alpes et l’ADEME.

Deux territoires mobilisés et engagés autour d’une démarche d’écologie industrielle et territoriale effective seront recrutés tous les deux ans. La date limite de dépôt des dossiers est fixée au vendredi 21 juin 2013 midi.

Vous trouverez le détail et les modalités de cet appel à projets en cliquant ici, et sur les liens suivants : www.rhonealpes.fr ou http://rhone-alpes.ademe.fr.

 

 

Journée Orée sur la thématique des déchets

Mercredi 24 avril 2013

Lieu : salle Léonard de Vinci, DRIEE - 10 rue Crillon, Paris 4ème

 

Groupe de Travail - Ecologie industrielle et territoriale

De 9h30 à 12h30

 

Orée vous invite à son prochain groupe de travail en écologie industrielle et territoriale: quelles opportunités de synergies pour la valorisation des déchets ?

Face à la raréfaction des ressources naturelles et l'excessive production de déchets du système industriel et économique actuel, de nouveaux modèles économiques, plus respectueux de l'environnement, voient le jour. Ainsi, l'écologie industrielle et territoriale cherche à limiter au maximum les flux entrants et sortants des industries, en valorisant et en réutilisant les déchets sur le territoire.
Ce groupe de travail sera ainsi l'occasion de prendre connaissances de pratiques exemplaires en matière de synergies-déchets. 

 

Inscription au Groupe de Travail, réservé uniquement aux adhérents d'Orée en cliquant ici. 

 

Vous trouverez l'ordre du jour en cliquant ici.

 

CaféOrée "Comment sortir du statut de déchet et quelles perspectives ?"

De 14h30 à 17h

 

Orée vous invite à son prochain CaféOrée: Comment sortir du statut de déchet et quelles perspectives ?
Pour la première fois en France, la loi permet d'obtenir officiellement le statut de produit pour les déchets. Ce dispositif, entré en vigueur depuis le 1er octobre 2012, présente ainsi un enjeu fort pour favoriser le réemploi des déchets.
Ce CaféOrée sera ainsi l'occasion d'avoir une meilleure compréhension des aspects juridiques, grâce à la participation de Patricia Savin, présidente d'Orée et avocate spécialisée en droit de l'environnement, mais également de connaitre des retours d'expériences et des réflexions en cours sur cette thématique avec le témoignage de nos adhérents

 

Inscription au CaféOrée en cliquant ici.

 

Vous trouverez l'ordre du jour en cliquant ici.

 

 

Projet européen Ecotech Sudoe

Journée de formation sur le thème "Simulation et démonstration d'une démarche d'écologie industrielle", jeudi 16 mai 2013 de 9h00 à 16h00 au Parc Scientifique Georges Besse, Nîmes.
Cette journée permettra d'être sensibilisé à une démarche d'écologie industrielle via des outils interactifs (jeu de rôle, applications web d'identification et d'évaluation de synergies).
Inscription à l'adresse suivante: formation-mai-2013@mines-ales.fr.

Pour plus d'informations cliquez ici.

 

 

Info presse ADEME

"Innovation - une nouvelle vie pour les déchets"

 

A l’occasion de la quatrième édition du Salon Nouvelles matières premières, l’ADEME revient plus en détails sur la sélection des neuf premiers lauréats retenus pour financement dans le cadre de l’AMI « Recyclage et valorisation des déchets » dont six portés par des PME.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

 

 

Rencontres éco-technologiques 2013

Ecologie industrielle : méthodes, éco-conception, ACV

 

La prochaine rencontre éco-technologique sera sur le thème "écologie industrielle" et aura lieu lors du salon ENVIRONORD à Lille le 5 Juin 2013.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

 

 

8ème forum des professionnels du développement durable

 

Le 8ème forum des professionnels du développement durable "Sortie de crise et développement durable" se tiendra le mardi 26 mars 2013 de 9h30 à 17h30 au Centre Panthéon (Salle 1).

Alice Sarran, chargée de mission écologie industrielle et territoriale / transports et logistique durables, interviendra à la table ronde "Innovation et développement durable" de 11h45 à 13h15.
Programme prévisionnel

 

 

 

4ème Forum des nouvelles matières premières

 

Le 4ème Forum des nouvelles matières premières, organisé par le groupement professionnel Federec, se tiendra à Lille Grand Palais, les 20 et 21 Mars 2013.

Les différentes sessions couvriront les aspects juridiques, sociaux, économiques et techniques qui s’imposent aujourd’hui aux métiers du recyclage et de la valorisation matière.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

 

 

3ème Journée de la chimie durable en Aquitaine

ADEME & VOUS - Stratégies & études

Economie circulaire

L’écoconception, l’écologie industrielle et des modèles d’affaires intégrant la préservation de l’environnement sont des approches actuellement mises en œuvre qui permettent de tendre vers la notion d’économie circulaire. L’ADEME présente dans ce 33^e numéro de Stratégie&études les bénéfices potentiels pour l’environnement et l’économie française de ces trois démarches complémentaires.

Vous trouverez ce numéro en cliquant ici.

 

 

Association EVEIL

Entreprendre à Vitré pour l’Ecologie Industrielle Locale 

 

Le nouveau site de l'association EVEIL (Entreprendre à Vitré pour l’Ecologie Industrielle Locale) est en ligne depuis quelques jours. L'association est née suite au lancement, par Vitré Communauté, d’un audit de flux pour 22 entreprises volontaires au cours de l’année 2011. À la suite de cette mission, les entreprises ont choisi de créer une association afin de mettre en œuvre une partie des actions mises en évidences. L'association regroupe actuellement 18 membres. 

Découvrez le site sur ce lien.

  

Projet européen KARIM - Centre Francilien de l'Innovation - Programme d'ateliers à l'innovation responsable à destination des PME

 

Dans le cadre du projet européen KARIM, le Centre Francilien de l'Innovation met en place un programme d'ateliers à l'innovation responsable à destination des PME. Découvrez le programme proposé pour le 1er semestre 2013, cliquez ici.

 

 

3ème Forum de l'Estuaire - Ecologie industrielle - 17 décembre 2012 - Le Have

 

Le 3ème Forum de l'Estuaire s'est déroulé au Havre le 17 décembre 2012. La journée a débutée par la présentation des avancements et des perspectives des 5 projets de la Charte du Grenelle de l'Estuaire initiés en 2009. Vidéo en ligne ici.

 

 

Appel à projet 2013 de l'Agence Nationale Recherche

- Programmes Ecotechnologies-Ecoservices- EcoTS

ECO-TS est un nouveau programme qui prend le relai du programme ECOTECH. Il se clôturera le 28 février 2013. Plus d'information en cliquant ici.

 

 

Appel à projets Biomasse, Chaleur, Industrie, Agriculture et Tertiaire

 

L'ADEME lance le 5ème appel à projets Biomasse avec pour objectif de soutenir le développpement de la production de chaleur à partir de sources renouvelables. La date limite de candidature est fixée au 31 janvier 2013. Plus d'informations en cliquant ici.

 

7èmes journées échotechnologies

Elles auront lieu les 7 et 8 novembre 2012  à Montpellier.  A cette occasion, les résultats des programmes de recherche ECHOTECH et PRECODD et du pôle de compétitivité EAU.

 Les inscriptions s'ouvrent au mois de septembre.

 

Colloque des professionnels sur les produits hors d'usage,

 

Organisé par l'ADEME depuis 2002, ce colloque a lieu lees 23 et 24 octobre 2012  à Paris. Pour plus de détails, cliquez ici.

 

 

1^ères Rencontres Francophones de l’Ecologie Industrielle et Territoriale

 

Les 17 et 18 octobre 2012, l’écologie industrielle et territoriale prend son envol à Troyes !

 Au programme de cet événement qui a lieu au parc des expositions de Troyes : conférences, tables rondes, visites de sites, rencontres avec des experts, des représentants de collectivités territoriales et des entreprises. Le Québec, représenté par le Centre de Transfert Technologique en Ecologie Industrielle (CTTEI) sera l’invité d’honneur de cette première édition des rencontres. 

 

Pour plus d'informations et pour vous inscrire, cliquez ici.

 

Les Journées Annuelles Développement Durable et Entreprises

 

Les 3 et 4 octobre 2012, la CCI du Grand Lille organise les journées annuelles développement durable et entreprises. A cette occasion, une conférence sur l'écologie territoriale: "Ecologie territoriale: vers de nouvelles approches de la gestion des ressources" aura lieu le 3 octobre 2012 de 16h à 17h15. Pour plus d'informations et pour vous inscrire, cliquez ici.

 

4ème Rendez vous du Pôle "Ecologie Industrielle et Territoriale"

Le pôle Eco-Industries de Poitou Charentes présente le 4ème « Rendez-vous du Pôle » de l'année 2012 aura pour thématique l'écologie industrielle et territoriale. Il se déroulera le jeudi 27 septembre 2012 de 10h à 12h30 dans les locaux de l'entreprise Léa Nature à Périgny (17).

 

Pour plus d'informations et pour vous inscrire, cliquez ici.

 

Journée séminaire MEID - Skema Business School - Sophia Antipolis

Le 18 septembre 2012 - journée séminaire du projet MEID (Mediterranean Eco Industrial Development) sur la développement durbale des zones d'activités

Cette journée présentera des approches pratiques, des illustrations et études de cas, et permettra un auto diagnostic, la mise en place de plans d’action, grâce aux échanges et interactions entre les participants.

 

Renseignements et Inscriptions: anne.norheimhansen@skema.edu

 

 

 

Appels à projet de l'ADEME

 

L'ADEME, lance depuis le 20 juin 2012 jusqu'au 14 septembre 2012 deux appels à projets : 

 

- Calculez le vrai coût des déchets pour réduire à la fois les déchets et les coûts : L'entreprise pourra connaître le vrai coût de ses déchets et la répartition globale de ses coûts entre le produit et les déchets mais aussi d'identifier les leviers prioritaires de réduction des coûts et des déchets.

 

- Réduire ou recycler ses déchets à la source : un investissement rentable ? : L'entreprise pourra prendre sa décision sur la base d'une analyse approfondie puis évaluer la rentabilité réelle de son équipement.

 

 

 

Deux arrêtés publiés au JO du 23 juin 2012 permettent la mise en place au 1er juillet prochain du mécanisme de garanties financières visant à la mise en sécurité de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

Pour consulter l'Arrêté du 31 mai 2012 relatif aux modalités de détermination et d'actualisation du montant des garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées et des garanties additionnelles en cas de mise en œuvre de mesures de gestion de la pollution des sols et des eaux souterraines, cliquez ici.

 

Pour consulter l'Arrêté du 31 mai 2012 fixant la liste des installations classées soumises à l'obligation de constitution de garanties financières en application du 5° de l'article R. 516-1 du code de l'environnement, cliquez ici.

 

 

 

Nouvelle réglementation déchets

 

• Directive relative aux Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE ou D3E)

Aoptée par l'Union Européenne a adopté le 7 juin cette directive fixe de nouveaux objectifs plus ambitieux, tant en matière de responsabilité des producteurs, que de collecte, de réutilisation ou encore de traitement des D3E.

A la suite de cet accord sur la directive efficacité énergétique obtenu entre le Conseil européen et le Parlement, le ministère de l'Ecologie publie au JO du 16 juin l'arrêté du 5 juin 2012 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l'environnement.

 

• Le 4 mai 2012, le Décret n° 2012-617 du 2 mai 2012 relatif à la gestion des déchets de piles et accumulateurs et d'équipements électriques et électroniques a été publié. Il a pour objet l'adaptation de la réglementation relative à la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et des déchets de piles et accumulateurs.

Cliquez ici pour lire le décret.

 

• Le décret n° 2012-602 du 30 avril 2012 relatif à la procédure de sortie du statut de déchet  publié le 3 mai 2012 donne la définition de la procédure de sortie de statut de déchet ; création de la commission consultative sur le statut de déchet.

 

• La commission Europénne adopte une décision d'éxécution relative à la directive 2008/98/CE : 

Le 18 avril 2012, la commission Européenne a établie un questionnaire destiné à l'élaboration par les États membres de rapports sur la mise en oeuvre de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets.

Leurs rapports sectoriels basés sur ce questionnaire devront s'achever le 31 décembre 2012. Télécharger la décision de la Commission Européenne 

 

 

 

Appel à projets du Grand Paris

 

 

l'ADEME lance un nouvel appel à projets dans le cadre du programme Déchets & Société

Cet appel à projets se focalisera surtout sur les politiques publiques des déchets et est structuré en 2 volets :

1)   Politiques publiques des déchets 

2) Continuité de gouvernance entre la planification et la gestion opérationnelle des déchets.

 

Vous trouverez tous les détails sur la nature des projets attendus et le mode de constitution des dossiers dans le texte de l'appel à projets et ses annexes sur le site de l'ADEME. Cliquez ici

 

La date limite de remise des dossiers à été fixée au 5 octobre 2012.

 

Pour toutes informations complémentaires :

Claire PINET et Chantal DERKENNE pour le volet 1

Bernard BEGNAUD et Albane GASPARD pour le volet 2

 

 

 

Le prochain séminaire Déchets & Société de l'ADEME  aura lieu les 17-18 décembre 2012 à la Cité Internationale Universitaire de Paris

 

 

 

Mission Orée - DGCIS "Compétitivité durable des entreprises" - Phase I  

Conférence de clotûre

"Compétitivité durable des entreprises"

 volet Ecologie industrielle :  

" 2 ans de terrain, de projets d'entreprises et de territoires" 

   4 avril 2012

 

La mission « Compétitivité durable des entreprises » confiée à OREE en décembre 2009 par la Direction Générale de la Compétitivité de l'Industrie et des Services (DGCIS, ministère de l'Économie) a permis d'impulser des démarches d'écologie industrielle sur 5 territoires pilotes : Plaine du Var, Estuaire de la Seine, agglomérations roannaise, bordelaise et de Plaine Commune.

 

Les maitres d'ouvrage de ces démarches sont des acteurs publics qui ont souhaité inciter les entreprises de leur territoire à développer des coopérations et des synergies « éco-industrielles ». Ces entreprises se sont prêtées à une enquête portant sur leurs flux de production (ressources, déchets et coproduits, eaux et fluides, énergie...), afin de repérer des voies d'optimisation, des solutions communes, et d'initier rapidement des actions concrètes. Les résultats ont été partagés et discutés collectivement et de nombreuses actions ont effectivement été menées. Aujourd'hui, l'enjeu est d'organiser sur chacun des territoires pilotes la poursuite de ces actions, mais aussi de pérenniser la démarche, avec le souci de maintenir une dynamique multi-acteur. Ces territoires en prennent le chemin.

 

Suite à la conférence de clôture de la mission "Compétitivité durable des entreprises- volet écologie industrielle" du 4 avril 2012 à Plaine Commune, retrouvez:

- le fascicule de présentation des résultats de la mission (retours d'expériences) en cliquant ici.

- les témoignages des 5 territoires pilotes :

Roanne Territoire
Plaine du Var
Plaine Commune
Estuaire de la Seine
Communauté urbaine de Bordeaux

 

- les interventions de :

 

Nathalie Boyer (Orée): Introduction

Aymeric De Loubens (DGCIS):attente et livrables de la DGCIS

 

Dans le cadre de la feuille de route "AMBITION ECOTECH" présentée au Comité Stratégique de filière Eco-Industries (COSEI) et pour faire suite à la première mission, la Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services du Ministère des Finances a confié à OREE pour l’année 2012 une deuxième mission intitulée « Compétitivité durable des entreprises » - Phase II.

 

Objectif:

Faire émerger des projets candidats de qualité dans le cadre de l’AMI « Biens et services éco-conçus et l'écologie industrielle » (ADEME) du programme « Economie circulaire » (Investissements d'Avenir) ou d’autres dispositifs de financement adaptés:

 

• Contacter et informer via les réseaux d’Orée les acteurs pouvant être concernés par ces dispositifs et les porteurs de projets potentiels

• Sensibiliser les acteurs aux attentes gouvernementales en matière d’éco-conception et et d'écologie industrielle, à la politique de financement de ce type de projet et aux dispositifs financiers adequats
• Favoriser l'initiation et la candidature de projets dans le cadre de ces dispositifs

 

Dispositifs de financement ciblés:

Dans le cadre des Investissements d'Avenir, l'ADEME, ses ministères de tutelle et le Commissariat Général à l'Investissement lancent un Appel à Manifestations d'Intérêt sur les « Biens et services éco-conçus et écologie industrielle » avec pour objectif de développer des démonstrateurs de recherche, des démonstrateurs préindustriels et des plateformes technologiques visant à développer l’offre de biens et services éco-conçus 

La date limite de remise des dossiers a été fixée au 15 Mai 2012.

Par ailleurs, d’autres dispositifs non exclusivement dédiés à l’éco-conception pourront concourir aux financements de projets d’éco-innovation notamment collaboratifs dans le cadre des appels à projet (AAP) du FUI, les AAP « ECOTECH » de l’ANR, ou « Eco-industries » (DGCIS, OSEO, Ademe), de l’Aide à l’Innovation Responsable (AIR) du Centre Francilien de l’Innovation voire encore d’autres AAP régionaux. 

 

 

Contacts:

Alice SARRAN

Chargée de mission écologie industrielle et territoriale, transports et logistique durables

Ligne directe : 01 48 24 31 33

sarran@oree.org

 

 

 

1er symposium international d’écologie industrielle

Sion (Suisse), 19-20 janvier 2012

 

Organisé conjointement par l'Antenne régionale du développement économique du Valais romand, la Haute Ecole spécialisée du Valais, la Ville de Sion et l'université de Lausanne, en lien avec Suren Erkman, e symposium a offert une plate-forme internationale présentant les meilleures pratiques actuelles, en vue d'un développement des territoires prenant en compte conjointement les performances économiques et environnementales des entreprises et des collectivités publiques. Cette manifestation a permis de faire le point sur les expérimentations en cours en Suisse (ainsi qu'en France et en Belgique) et devrait permettre aux participants de formuler des projets nouveaux. Voir en video les interventions.

Paul Schalchli y est intervenu pour présenter les actions d'Orée pour promouvoir l'écologie industrielle et territoriale en France. Téléchargez son intervention.

 

 

 

Appel à Manifestation d'intérêt

"Biens et services eco conçus et écologie industrielle"

 

Dans le cadre des Investissements d'Avenir, l'ADEME, ses ministères de tutelle et le Commissariat Général à l'Investissement ont lancé un Appel à Manifestations d'Intérêt sur les Biens et services éco conçus et l'écologie industrielle avec pour objectif de développer des démonstrateurs de recherche, des démonstrateurs préindustriels et des plateformes technologiques visant à développer l’offre de biens et services eco conçus et les expérimentation en écologie industrielle.

La date limite de remise des dossiers était le 15 Mai 2012.

Pour toute information complémentaire :
- Hélène BORTOLI (sur le volet eco-conception)
- Nicolas PETIT (sur le volet Ecologie industrielle)
- Dimitri BORCHTCH (sur le volet financier)

 
 Boîte mail dédiée à l'AMI : ami.eco-conception@ademe.fr

 

 

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Actualités transport et mobilité durables

12èmes Rencontres de Fos : "L’écologie industrielle pour un avenir durable des territoires"

Cet événement organisé conjointement par l'intercommunalité Ouest Provence, la ville de Fos-sur-Mer et l'association Les Eco Maires se déroulera les 13 et 14 juin prochains.

Depuis plus de 12 ans, les "Rencontres de Fos" conquièrent, par la richesse des débats et la qualité des intervenants, un large public composé de représentants du monde économique, de collectivités territoriales, de services de l’État, du monde associatif et de la recherche. Cette année, le colloque portera sur l'écologie industrielle et l’économie circulaire.

Alice Sarran, chargée de mission écologie industrielle et territoriale chez Orée, interviendra le 13 juin à l'Atelier 1 (14h-17h) "Pourquoi faire émerger une stratégie d'écologie industrielle sur les territoires et comment mobiliser les acteurs?".

Lieu : Centre Culturel Marcel Pagnol, Fos-sur-Mer

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Programme
Inscription gratuite et obligatoire au 01 53 59 58 00 ou n.dugain@ecomaires.com

Conférence Environnementale 2013 - Actualités exclusives !

Alain Chabrolle, Vice-président à la Santé et à l'Environnement du Conseil régional Rhône-Alpes et Vice-président Collectivités d'Orée, représente les Régions de France (ARF) au Groupe de Travail ad hoc de la Conférence Environnementale, préalable à l’installation du Conseil National de la Transition Ecologique.

Il livre en exclusivité pour Orée quelques points d'information concernant la prochaine Conférence Environnementale :

• Comme convenu, le processus de la Conférence Environnementale se poursuit : la deuxième édition de la Conférence Environnementale se tiendrait les vendredi 20 et samedi 21 septembre au Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) à Paris.

• Le format sera le même, en s’efforçant d’améliorer le travail de préparation, d’animation, de restitution et de suivi, avec un bilan de la première Conférence Environnementale de septembre 2012.

• Les 4 thèmes prioritaires retenus sont :
  La politique de l’eau,
  La biodiversité marine,
  L’économie circulaire (et les déchets), dans une approche d’écologie industrielle,
  L’Education à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD).
  Un cinquième thème transversal pourrait concerner l’emploi, la formation et la transition écologique.

Lancement de l'appel à projets "Ecologie Industrielle et Territoriale" par la Région Rhône-Alpes et l’ADEME

La première édition de l'appel à projets "Ecologie Industrielle et Territoriale" vient d’être lancée par la Région Rhône-Alpes et l’ADEME. L’objectif est d’encourager les dynamiques collectives et pérennes permettant une transition économique et environnementale durable des territoires rhonalpins.

Deux territoires mobilisés et engagés autour d’une démarche d’écologie industrielle et territoriale effective seront recrutés tous les deux ans. Ils bénéficieront d’un dispositif d’accompagnement efficace pour mobiliser collectivement les acteurs et identifier des pistes de synergie.

La date limite de dépôt des dossiers est fixée au vendredi 21 juin 2013 midi.

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Téléchargez le dossier de candidature
Renseignements : ecologie.industrielle@rhonealpes.fr

ADEME - Action "Recyclage et valorisation des déchets"

Le 19 mars dernier, le gouvernement a annoncé 20 millions d’euros d’aide pour 9 projets retenus sur la thématique "Recyclage et valorisation des déchets" du Programme d’Investissements d’Avenir piloté par l’ADEME pour le compte de l’Etat.

Cette aide s'inscrit dans une action plus globale dédiée à l’innovation et au développement d’une offre industrielle française dans le domaine de "l’économie circulaire". L’action porte sur trois thématiques complémentaires : les déchets, la dépollution de sites et l’écoconception. Au total, 66 projets ont été proposés.

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Les métiers de l'industrie à l'heure du développement durable

Afin d'accompagner les professionnels du secteur, les conseillers emploi et les formateurs, l’Afpa (Association nationale pour la formation professionnelle des adultes) vient de publier l'ouvrage "Les métiers de l'industrie à l'heure du développement durable". Cet ouvrage a été réalisé avec l’appui d’Alternatives Economiques, le soutien de la Commission européenne et la participation du Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie. Les Régions Aquitaine, Ile-de-France et Nord-Pas de Calais, adhérentes d'Orée, ont également participé à son contenu en présentant leurs actions en faveur de l'emploi durable.

Il dresse un panorama de cette révolution verte, décrit ses conséquences pour chaque métier, donne la parole aux différents intervenants du secteur et fait le tour des formations disponibles.

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Salon des Solutions Logistiques (SITL) - du 26 au 28 mars 2013

Du 26 au 28 mars, itnovem sera au salon ECO-TL (SITL) pour présenter son offre Carbon Tracer de reporting environnemental.

Basé sur l’outil EcoTransIT World, l’offre Carbon Tracer, conforme à la norme européenne EN16258 et en ligne avec le décret français, permet à tout acteur du transport de calculer les impacts environnementaux de ses flux multimodaux et mondiaux en vue de fournir des reporting détaillés à ses clients.

Rendez-vous au salon SITL sur le stand H008, au Parc des expositions de Villepinte.

Plus d'informations ici.

 

2. Workshop EcoTransIT World (EWI) - 3 avril 2013, Paris
3. L'Initiative EcoTransIT World (EWI) vous invite au 3è Workshop à Paris. Nous vous présenterons comment optimiser le management carbon de votre structure et comment utiliser la solution de calcul EcoTransIT World (ETW) pour réaliser le reporting des impacts carbone de vos transport de marchandises. 
   Profitez de cet événement pour rencontrer les experts EcoTransIT et partager votre expérience avec vos homologues le 3 avril 2013 à Paris.
4. Le workshop est libre d'accès et se tiendra au siège de la SNCF - 34 rue du Commendant Mouchotte - 75014 Paris.
5. Retrouvez le programme de la journée en cliquant ici.
6. Pour vous inscrire: cliquez ici.
7. 
   
8. Orée - Retours de l'appel à contribution Transports et Logistique Durable
9. Retrouvez les retours d'expériences des membres, EDF, LA POSTE, LVMH, REGION ILE DE FRANCE, SECHE ENVIRONNEMENT, VEOLIA PROPRETE, VNF, qui ont répondu à l'appel à contribution transport et la logistique durables de février 2013. Pour acceder au document cliquez ici.
11. Panorama des transports n°64

 

Retrouvez le panorama inédit du Centre d'analyse stratégique sur les transports du 11 février 2013 en cliquant ici.

 

 

1. Guide pratique pour l'affichage des émissions de CO2
   

Un premier guide méthodologique vient d’être publié par le Ministère de l’Ecologie et Un prépare l’application de l’arrêté ministériel du 18 avril qui prendra effet le 1er octobre 2013. Celui-ci prévoit l’obligation pour les compagnies d’informer leurs usagers de la quantité de CO2 émise lors des prestations de transport. Pour plus d'informations, cliquez ici.

 

 

Journée technique sur l'enjeu carbone dans les transports

 

L’Association des Professionnels du Conseil en Carbone (APCC) organise le 25 Octobre 2012 à Paris la quatrième édition de sa Journée Technique, qui portera sur les outils et les solutions pour traiter les enjeux carbone du transport.

 

Pour plus d'informations, cliquez ici.

 

 

 

Plan de déplacement intermodal de la ville de Genève

 

 

Le jeudi 22 novembre 2012, la Direction de l'Intérieur et de la Mobilité de la République et du Canton de Genève accueille le Club Européen des Villes et des Régions Intermodales. Une visite terrain sera proposée aux participants.

 

Retrouvez le programme de la journée en cliquant ici.

 

 

Innovation : 5 projets pour une mobilité durable soutenus par l'ADEME dans le cadre des investissements d'avenir

 

Pour atteindre les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, diminuer la dépendance au pétrole et améliorer la qualité de l'air, l'innovation – par la mise en place d'un système de mobilité complet, fluide et performant – doit inciter les Français au changement de comportement dans leurs déplacements.

 

Dans le cadre des Investissements d'Avenir, l'État a retenu 5 projets innovant et complémentaires, favorisant l'intermodalité et la mobilité alternative. Ces projets profiteront du soutien de l'ADEME pour leur réalisation.

 

Retrouvez le communiqué de presse et la description des 5 projets en cliquant ici.

 

 

Les évènements Mobilité de la rentrée 2012

 

Plusieurs dates sont à retenir pour la rentrée 2012 :

• du 16 au 22 septembre 2012, la semaine européenne de la mobilité  « Bougez autrement ! » permettra de sensibiliser les particuliers ainsi que les entreprises pour repenser leurs déplacements. Pour retrouver les temps forts et plus d'informations, cliquez ici.
• le 18 septembre 2012 à la Mairie des Batignolles (Paris 17e), l'ADEME participe à un petit-déjeuner débat « Véhicules électriques, aller plus loin avec l’hydrogène ». Pour plus d'informations, cliquez ici.
• du 29 septembre au 14 octobre 2012, le Mondial de l’Automobile se tiendra à Paris Expo, porte de Versailles (Paris 15e). Pour plus d'informations, cliquez ici.

 

 

L'ADEME se penche sur la mobilité des personnes en septembre

 

L'oeil sur l'ADEME du mois de septembre se penche sur la mobilité des personnes. L'info en plus du mois porte sur la deuxième version de l’application Ecocitoyens pour smartphones permet au grand public d’avoir accèsgratuitement et facilement à une palette de services et d’informations concernantson quotidien.

Pour retrouvez la newsletter, cliquez ici.

 

 

Les déplacements dans les écoquartiers,

de l'expériementations aux bonnes pratiques.

Certu

 

La mise en œuvre des lois du Grenelle de l’environnement incite à un développement des territoires qui privilégient les déplacements de courtes distances, c'est pourquoi le Certua souhaiter analyser dans son ouvrage paru en mai 2012 à la suite de sa précédente fiche de synthèse Les déplacements dans les ecoquartiers, de l'expérimentation aux bonnes pratiques - Retours d'expérience synthèse.

 

Cliquez ici pour retrouver le communiqué de presse.

Cliquez ici pour commander l'ouvrage.

Enquête nationale sur l'Autopartage

Lancée en juillet 2012, l'enquête nationale sur l'Autopartage réalisée par 6T-Bureau de recherche en partenariat avec France Autopartage et avec le soutien de l'ADEME dans le cadre du Programme interministériel de Recherche et d’Innovation dans les Transports Terrestres (PREDIT 4), a été menée auprès de 2090 abonnés à 21 services d'autopartage répartis dans toute la France.

L'étude a révélé que l'autopartage permet :

• de faire des économies : la principale raison pour passer à l’autopartage est le coût de revient moins élevé qu’une voiture individuelle. L’autopartage permet à ses usagers de ne pas supporter tous les coûts liés à la possession d’une voiture, notamment les coûts fixes (amortissement et assurance) et ceux liés au stationnement ;
• de moins utiliser sa voiture : après le passage à l’autopartage, les autopartageurs parcourent 41 % de kilomètres en moins en voiture ;
• de se séparer de sa voiture : chaque voiture d’autopartage remplace 9 voitures personnelles et libère 8 places de stationnement ;
• d’utiliser tous les modes de transport : suite à leur passage à l’autopartage, les autopartageurs utilisent davantage la marche à pied (pour 30 % d’entre eux), le vélo (29 %), les transports collectifs (25 %) le train (24 %), et le covoiturage (12 %) ;
• l’adhésion aux politiques d’écomobilité telles que les péages urbains, les Zones Prioritaires d’Action pour l’Air ou encore les mesures de limitation du stationnement.

Communiqué de presse
Synthèse

Nouvelle publication du CGDD : "Bilan carbone des biocarburants"

L’article Etudes & Documents « Bilan carbone des biocarburants : vers une prise en compte des changements indirects d’affectation des sols » du Commissariat général au développement durable (CGDD) décrit le bilan carbone des biocarburants, puis explicite les mécanismes et les impacts des changements d’affectation des sols (CAS) liés au développement des cultures énergétiques. Deux études menées en France, finalisées en 2012, sont ensuite présentées.

Pour lutter contre les impacts des CAS indirects, quatre options stratégiques ont été envisagées par la Commission européenne : l’article en fait une analyse comparative qualitative.

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Véhicules du futur : Trois projets sélectionnés par l'Ademe

Alors que s'ouvrait le 12 mars le salon du composite JEC Europe 2013, l’ADEME a présenté trois projets d’envergure, lauréats de l’Appel à Manifestations d’Intérêt (AMI) « Allègement, Aérodynamique, Architecture des véhicules », qu’elle a lancé et géré pour le compte de l’Etat dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA).
Issus plus spécifiquement du volet « Véhicule du futur » du PIA, ces projets s’attachent notamment à réduire le poids des véhicules routiers et à contribuer ainsi à la réduction de leurs consommations d’énergie et de leurs émissions de CO2. Ils témoignent de la mobilisation de la filière automobile française dans son ensemble.

Le projet DEMOS vise à concevoir une armature de siège avant plus légère, par l'utilisation d'une structure multi-matériaux constituée de métaux et de composites thermoplastiques. Le projet COMPOFAST a pour but de proposer aux constructeurs automobiles une offre complète de matériaux composites thermoplastiques compatibles avec la structure actuelle des véhicules. Enfin, le projet ASSEMBLAGE FASTLITE entend développer des solutions d'assemblage multi-matériaux respectant les contraintes de la production automobile de grande série.

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Bonus de 7000 euros pour la voiture éléctrique jusqu'en 2013

Suite au plan de soutien au secteur automobile qui fait la part belle à l'écologie et à l'innovation dévoilé le mercredi 25 juillet 2012, le gouvernement vient de renforcer ses dispositifs de soutien visant à favoriser le déploiement de la filière Voiture Electrique dans l'Hexagone.

La gouvernement, par la voix d'Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, de Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, et de Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports et de l'économie maritime, a indiqué que le bonus de 7 000 euros resterait de mise en 2013. Cette annonce permettra un élan pour la filière. En parallèle, le gouvernement a indiqué que cette aide sera élargie aux entreprises et aux collectivités. 

Delphine Batho souhaite également instaurer un tarif préférentiel pour les véhicules électriques aux péages autoroutiers et pour le stationnement payant. Ces chantiers devront être lancés à la fin de l'année 2012 selon le calendrier gouvernemental.